Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole
/
CHATEAU NOTRE DAME DU QUATOURZE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU NOTRE DAME DU QUATOURZE
SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
97706963
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2017

Présentation de la marque CHATEAU NOTRE DAME DU QUATOURZE

Déposée le 27 novembre 1997 par la société SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU NOTRE DAME DU QUATOURZE »

Le déposant est la société SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château Notre Dame du Quatourze,11100 NARBONNE (dossier no 2351608) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 644 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351608) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU NOTRE DAME DU QUATOURZE est expirée depuis le 27 novembre 2017.

SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU TAPIE , LES OLIVIERS DE NOTRE-DAME , CHÂTEAU DE LUNES


SOCIETE DES DOMAINES GEORGES ORTOLA Société Civile d'Exploitation Agricole - Château Notre Dame du Quatourze,11100 NARBONNE (dossier no 2351608) - 11100 - France - SIREN 384644019


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351608) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351608 - Publication au BOPI 2007-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côteaux du Languedoc Quatourze provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Notre Dame du Quatourze.